Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 67137300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Bassignac le Bas - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67022400N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20100004\_S\_019 Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Bassignac le Bas - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dord…
Bâtiment d'exploitation agricole en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 67021800Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
PAC technologique de l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67019200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urb…
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 67020600Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Procédure principale 01/09/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 24 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 66812000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 – caractère exécutoire le 05/10/2017 - FIN de VALIDITE : …
Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 66847700Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66726200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66536000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux linéaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Liourdes - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 11 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66522400N\_ENJEU\_PPRN\_20100011\_L\_019 Enjeux linéaires (voiries) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Liourdes - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne e…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - La Loyère Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 66518200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Analyse de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine (lot de jeu de données) DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 66529800L'ensemble de ces jeux de données (JDD) a été produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Cette donnée a été réalisée par la Direction Départementale de…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-QUIRC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66425400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Emplacement des gares SNCF - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 16 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 66436500Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DU-FALGA Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66224700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Registre parcellaire graphique anonyme 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 66229100Cette couche correspond au registre parcellaire graphique anonyme déclaré au titre des aides surface de la politique agricole pour la campagne 2017.
Zone d'aléa du PPRT de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 66021600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65943000Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 16 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65923000N\_ENJEU\_PPRN\_20100015\_S\_019 Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et s…
Localisation des forêts communales, départementales ou régionales, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 65921500Forêts communales, départementales ou régionales.
