Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de la Roque d'Antheron - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100033 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65033100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 65039100Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusé…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Luitré-Dompierre Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64921800Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LEZAT-SUR-LEZE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64825800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
enjeux ponctuels du PPRI de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 29 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64823900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
N_PERIMETRE_PPRN_20010086_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64822400Périmètre PPRN du bassin du Meu, du Garun et de la Vaunoise (Cintré). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'expositio…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAVIGNAC-LES-ORMEAUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64719100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Ansost, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 646000Numérisation vectorielle du PPRN de Ansost (65013). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 DDT Aveyron Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64530500En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Chartres Métropole (Courbes de bruit), en Eure-et-Loir (28) : PEB approuvé en 2002 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 10 juin 2015Métadonnées :Bon (78 %) 64542300La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
N_PERIMETRE_PPRN_20000002_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64522900Périmètre PPRN du bassin de Moyenne Vilaine (Guichen). Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques (…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Nogent-sur-Eure (28281), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 64424200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64345900La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6437700Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'…
Territoires concernés par des associations intercommunales de chasse agréée (AICA) DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 6439900l\_aica\_079
Liste des communes de Saône et Loire avec risque de sismicité de 1 à 3 (sur 5). Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64133700Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6409000N\_PLAN\_EXPO\_BRUIT\_AERO\_S\_019 La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou …
PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour 27/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 64015200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 - PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 27/06/2017
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Castéra-Lou, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6407300Numérisation vectorielle du PPRN de Castéra-Lou (65133). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques natur…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DE-BESPLAS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63920500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
