Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81741100Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur l…
CC de FAY LE CLOS 26133 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81722500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - Mise à jour SUP 04/04/2019
Plan de Prévention risque Inondation de la vallée de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81630100Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de de la vallée de l'Andelle ( Code GASPAR : 27DDTM2020001) Les plans de prévention des risques (PP…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret – St Igny de Roche Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 81621000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Campagne d'irrigation 2018-2019, hors ZRE - Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81540200Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2023 DDTM Morbihan Mis à jour le 14 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83037200Compilation au 15/06/2023 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Secteur Varennes les Macon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81319500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Jouques - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20040139 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 81429200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT CCMP PAUILLAC en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81219300Zone règlementée du PPRT de l'établissement CCMP, situé sur les communes de Pauillac et Saint-Estèphe. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Plan-de-Cuques - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20220038 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81130100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 4 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81127900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin. par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté DDT Aveyron Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 81033000L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Zones exposées au bruit diurne de la ligne Paris-Le Havre (carte de type A d'indice Lden) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81024900La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Zone réglementée du PLan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Belcodène - Bouches-du-Rhône - 13DDTM1320160158 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81027900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation) du Loir (non TRI), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 80835000Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du ter…
PAC technologique de l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80822900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urba…
Territoires des anciennes communes associées ou fusionnées en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 1 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 80813900Cette couche d'information permet de conserver un historique des anciennes communes telles qu'elles étaient lors du découpage originel.
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu DDT Drôme Mis à jour le 30 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 80812700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, pres…
PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - Modification N°2 10/07/2017 et Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 81112700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - PLU approuvé le 01/07/2004 - Modification N°2 approuvée le 10/07/2017 caractère exé…
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 80740500Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour
