PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5633400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CAMPAGNE-SUR-ARIZE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56322800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cartes de bruit sur les routes nationales : Zonages dont le niveau sonore (jour, soir, nuit) > 68 décibels dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 56222700La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit. Les données ont été pr…
Bâtiment d'exploitation agricole anonymisé de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 5637000Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tercis-les-Bains – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56125500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5619300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - ca…
Caractéristiques du PPRI de la boucle de Poses Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57421600Caractéristiques du PPRI de la boucle de Poses
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 6 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 56122500Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56118000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise…
Zones exposées au bruit de la route départementale 948 la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 56020800La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval. Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 25 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 55924400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 56317000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LANOUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55921900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55923000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 55829400Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Candresse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55826300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) 2009 de Saint Viance - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55725600PPRMT 2009 de Saint Viance - Corrèze Plan de prévention des risques naturels de mouvements de terrain (PPRMT) sur le secteur nord-ouest de la commune de Saint-Viance (en Corrèze) Les PPR naturels s…
Périmètre du PPRT de VOUZELAUD à Brou (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 10 avr. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 55719800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRI de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55719800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Carte Communale de Sère-Lanso du 14/06/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 556000Numérisation vectorielle de la carte communale de Sère-Lanso (65421), réalisée en juillet 2010, actualisée en mars 2017. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - démat…
