Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONTGAILLARD Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54620000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRT SME SAINT HELENE DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54417700Périmètre du PPRT de l'établissement SME, situé sur les communes de Sainte-Hélène, Castelnau-de-Médoc et Moulis-en-Médoc. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspo…
Enveloppe Urbaine du bâti en 2016 sur les Deux-Sèvres (à partir de la BD Topo) DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 54417800Cette enveloppe urbaine bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine ». Elle est défini comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe const…
Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 54320400Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Périmètre du PPRI d'Évreux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5438400Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Secteur Varennes les Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 542000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Fichier linéaire des profils de la rivière Risle pour le PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54222300Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de Beaumont le Roger
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Bazouge-du-Désert Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 54120700Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Cotes réglementaires - surfaces - des PPRI dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5559500Cotes réglementaires des plans de prévention des risques - inondation ou submersion marine. Les études de caractérisation des aléas des plans de prévention des risques - PPR - relatifs à l'inondation…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 54216300Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Nouilhan, approuvé le 09/02/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 540000PPRN de Nouilhan approuvé le 09/02/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volc…
Carte communale CNIG de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54028900Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'ur…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 4 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 6 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53912400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1), les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesq…
Servitude de passage sur le littoral du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 15 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5489600La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GARANOU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53720000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de MARSANNE 26176 - Mise à jour 14/04/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 53712900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSANNE 26176 - PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016
Zone d'aléa du PPRT de LEGENDRE-DELPIERRE à Auneau (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :Bon (78 %) 53718300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
[DDT65] Carte Communale de Chis du 23/03/2010, dernière mise à jour du 04/04/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 537000Numérisation vectorielle de la carte communale de Chis (65146), en avril 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utili…
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'ouest de Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 53620400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
