Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 53820800Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Eléments d'habillage de type surfacique, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 53522000Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GAJAN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53625600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SURBA Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53521900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53541410La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre du PPRT CCMP PAUILLAC DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53721800Périmètre du PPRT de l'établissements CCMP, situé sur les communes de Pauillac et Saint-Estèphe. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglement…
Délimitation des zones inondables lors d'une crue forte dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 53334900Délimitation des zones inondables dans les secteurs qui présentent une grande sensibilité aux crues. L'emprise correspond à l'enveloppe théorique d'une crue exceptionnelle. Deux autres couches complè…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Vallier Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5336800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BOMPAS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53322300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5347500Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5327600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOUGAX-ET-BARRINEUF Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53210300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plans d'eau localisés à l'exutoire en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 531000L\_PLAN\_EAU\_P\_019 Plan d'eau douce localisé à l'exutoire. Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profon…
Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à la Crèche et à Parthenay sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 52925000La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la commune de Vern sur Seiche - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 29 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52825500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VILLENEUVE-DU-PAREAGE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52823900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de HAUTERIVES 26148 - Révision 25/09/2018 - FIN de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 52811500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Fin de VALIDITE : 25/04…
Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 20 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 53822200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse) DDT Creuse Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52727100Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire franç…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Marsac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5279000Numérisation vectorielle du PPRN de Marsac (65299). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
