Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de EYCHEIL Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52821800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ecritures d'habillage de type texte, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 52724000Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015 DDT Drôme Mis à jour le 30 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52712800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécuto…
Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5257000Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Zone d'aléa du PPRN inondation de l'Huisne, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 52422600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PLU de VALENCE 26362 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 52412300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Sennecey le Grand Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5233400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produi…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52830600Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Périmètre du PPRT AMBES SUD DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52324900Périmètre du PPRT des établissements EPG / VERMILLON / SPBA / YARA, situés sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposit…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Hastingues – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 52136500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 52022300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Cornes - Fragnes Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51920900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010086_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 518000Bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise (Cintré)
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Ancizan approuvé le 13/07/06 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 517000Numérisation vectorielle du PPRN d'Ancizan (65006). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
PPRN inondation Commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072 approuvé le 29/09/2011 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5172400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tercis-les-Bains – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 51720800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT d'Explosifs Sèvres Atlantique DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 51720800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 au sud de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 51820200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise en compatibilité N°1 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5169100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 car…
Zone réglementée du PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5188400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
