Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 4 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 444000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 5 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44320100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TAURIGNAN-CASTET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44227100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Chateaubourg Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 44218000L’établissement GRUEL-FAYER de CHATEAUBOURG est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS), en raison des quantités de produits phytosanitaires stockés su…
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 2 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 441000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – secteur 4 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 442000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Oeyreluy – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 44130500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Zones d'une carte de bruit stratégique LNC pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 44030500Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Pêcheries du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 440000Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
CC de LA TOUCHE 26352 approuvée le 08/02/2017 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4407300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale CC approuvée le 08/02/2017 (délibération du 10/01/2017, caractère exécutoire le …
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Etrelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 43620500Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Zone réglementée du PPRN Innodation du Loir, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 19 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 43422200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Soues du 14/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 433000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERCENAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43321100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRL de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43321100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4313300Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205
Etude des zones inondées à Soulier sur la commune de Chasteaux (2010) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 43118700Lot\_ZI\_Soulier\_Chasteaux\_2010 Etude des zones inondées à Soulier sur la commune de Chasteaux (2010) en Corrèze Tables des zones inondées (par classe d’intensité de l’aléa) par ruissellement des …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – secteur 1 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 42710200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au sud de Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 6 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 42819000La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Gémenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20010057 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 43533800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
