Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 mai 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 44223800Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 170000Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2025
Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre DDT Indre Mis à jour le 22 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 31230000Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K32600Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :Bon (67 %) 94834600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 94629700N\_EPCI\_2023\_ZSUP\_BDC\_019.shp Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) : couche vivante mise à jour régulièrement Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 82914100Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI, mais pas au grand public Les é…
Communes du département d'Ille-et-Vilaine (35) au 19 mai 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76131700Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Pour chaque commune, elle comprend le département, le pays, l'EPCI, le SCOT, le canton et l'arrondissement. Changement: "CC de Brocéliande…
Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 25 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 72943800Date actualisation: 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors m…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 69132900Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué…
Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65342000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2023\_ZSUP\_019 Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Travail réalisé en o…
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 63034600Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 61111000Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 31/12/2016, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 5889000Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI, mais pas au grand public Les é…
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58441000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2018\_ZSUP\_019 Table réalisée à l'été 2018. Elle concerne l'existence dans les groupements de communes d'une compétence en lien avec la gestion des milieux aquatiques. Ce…
Périmètres des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 28 mars 2017Métadonnées :Bon (67 %) 50923500L\_CC\_CA\_2016\_FLA\_S\_019 Périmètre des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze, saisies par la DDT, sur la base des arrêtés préfectoraux par agrégation de la ba…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 DDT Aveyron Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 50729700Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 49224100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 DDT Creuse Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 46020600Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvel…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 1er janvier 2015. Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 10 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 38519100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
