Générateurs des servitudes PM4 (zones de rétention des eaux) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 48619900PM4\_GENERATEUR\_SUP\_S Les servitudes PM4 sont relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mobilité des cours d'eau, et aux zones dites "stratégiques pour la gestion de l'eau" et portent s…
Périmère du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 4 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48614200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produi…
PPRN inondation Commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4853100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LES CABANNES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48524900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Schéma de cohérence territoriale DDTM Manche Mis à jour le 30 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 48520000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48429600Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du CONEY Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 48540100Cartographie des champs d'inondation. Données décembre 2006. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48635900Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4826400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 509000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Etat d'avancement des procédures d'urbanisme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48135700Etat d'avancement des procédures d'urbanisme (hors scot). L'application de la loi ALUR a réformé le suivi des procédures et des compétences. Pour suivre l'avancement, il faut 3 fichiers: L\_COMMUNES…
Mats éoliens du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 11 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48122600Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas diffusée…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Prunay-le-Gillon (28309), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 481149K00Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4802800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PERLES-ET-CASTELET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 48021500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lignes de bus du réseau TUB (Bassin de Décazeville) - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 48030200Lignes de bus du réseau TUB (Transport Urbain du Bassin) - Aveyron - 2018 Source: Communauté de communes Decazeville communauté (2018) Réseau urbain.
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Montauban-de-Bretagne Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48029000Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 9 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4797600Information géographique des communes mise à jour au fil de l'eau en fonction des fusions, associations et changements de nom. Ces dernières années le paysage communale évolue rapidement au gré des f…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Esterre approuvé le 13/07/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 478000Numérisation vectorielle du PPRN d'Esterre (65173). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 491000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
