Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Hautefage - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46923000N\_DOCUMENT\_PPRN\_20100010\_S\_019 Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Hautefage - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluen…
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 févr. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 46936600Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commi…
PLU de MONTELIMAR 26198 - Mise à jour 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4689800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIMAR 26198 - PLU approuvé le 15/09/2014 - Mise à jour PUP du 20/11/2017
Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Sevrey Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46723900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE MAS-D'AZIL Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46621900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUST Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46621600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRT de PRIMAGAZ à Coltainville (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 46618100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 DDT Creuse Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 46621000Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvel…
PPRN inondation Commune de VENTEROL 26367 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4652700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de VENTEROL 26367
Réseau des routes à grande circulation de la Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4659000N\_RGCC\_L\_019 Assemblage des tronçons issus de la BD Topo de l'IGN pour former le réseau des routes à grande circulation d'après le décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-61…
Enveloppe des crues en Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4644500Enveloppe inondée des crues de fin janvier, telle qu'identifiée en septembre 2025. Information issue d'une expertise humaine, après recoupement d'informations issues de : relevés terrains ponctuels …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Gayan, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 464000PPRN de Gayan, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcan…
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 471000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures autoroutières en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46435910La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Oeyreluy – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46331200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDT65] Carte Communale (CC) de Mérilheu approuvée le 04/12/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 463000Numérisation vectorielle de la carte communale de Mérilheu (65310), réalisée en décembre 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 Utilisations potentielles :…
Analyse de la déprise des haies dans les Landes DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 4 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 46219500Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Zone réglementée du PPRT ST-JEAN-D'ILLAC en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46521600Zone règlementée du PPRT de l'établissement DGA (essais missiles), situé sur les communes de Saint-Jean-d'Illac, Lanton et Le Temple. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catég…
test N_ZONE_ALEA_PPRN_20010065_S_02_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (22 %) 46125600test N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20010065\_S\_02\_035
Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 477000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
