Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46018800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux linéaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 16 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 45920000N\_ENJEU\_PPRN\_20100015\_L\_019 Enjeux linéaires (voiries) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordo…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Villenave-près-Marsac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4596800Numérisation vectorielle du PPRN de Villenave-près-Marsac (65477). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit ris…
PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4598100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire le 05/05/2019
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45812600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour D…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 45727400Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45611300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique (AAPPMA) de la Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45519400L\_SECTEUR\_INTERV\_AAPPMA\_ZINF\_S\_019 Couche de données transmises par la fédération de pêche de la Corrèze en décembre 2025. Cette couche décrit le territoire des associations agréées de pêche …
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Narosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 46032100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Zone réglementée du PPRT SME SAINT HELENE en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45417200Zone règlementée du PPRT de l'établissement SME, situé sur les communes de Sainte-Hélène, Castelnau-de-Médoc et Moulis-en-Médoc. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie…
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°1 26/02/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 45311300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécu…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 2 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45322500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - Procédure principale 31/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 18 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4527600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - PLU Procédure principale approuvée le 31/01/2019 caractère exécutoire le 13/02/2019
Plan de prévention des risques littoraux de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45219200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4549200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 car…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Septème_Les_Vallons - Bouches-du-Rhône - 13DDTM120210004 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 45119300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRI à l'amont de Niort DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 45119300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Etude de la zone inondable de la rivière Sourdoire (2005) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45034900Table des zones inondées selon leur fréquence estimée (crues fréquentes de retour 5 à 15 ans ; crues exceptionnelles = plus hautes eaux connues) au regard de la morphologie de la vallée pour l’ensemb…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Dammarie (28122), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 45022700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Artagnan, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4509300Numérisation vectorielle du PPRN de Artagnan (65035). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels…
