Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - type A - évaluation pendant la nuit DDTM Manche Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 44924700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPRI de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 44920800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 27 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 44811800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 cara…
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010045_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 448000Bassin de Vilaine Amont (Vitré)
PPRN inondation Commune de TAIN L'HERMITAGE 26347 approuvé le 09/05/2017 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4492900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 09/05/2017 pour la commune de TAIN L'HERMITAGE 26347
PLU de HAUTERIVES 26148 - Mise à jour SUP 25/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4469500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Mise à jour SUP du 25/0…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 44620100L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Secteurs de bruit 2023 autour des infrastructures ferroviaires en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 44624100L\_SECTEURS\_BRUIT\_SNCF\_2023\_S\_019 Secteurs de bruit autour des infrastructures ferroviaires en Corrèze, en fonction du classement sonore 2023. Zone tampon autour des axes de chemin de fer du …
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation de l'Eure2 (de Montreuil à Maintenon), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 21 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 44620000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 44516400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION - première vague DDTM Gironde Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4506100La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre au 20 décembre 2023. Ce dispositif vise à lutter contre la flavescence dorée, une maladie grave…
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 8 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 44510400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - CC Carte Communale approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05…
Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3, en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 444153K00Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Périmètre du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 5 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44420100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à autorisation ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 44437000Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 24/03/2024. Couche non validée par …
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 4 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 444000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp DDTM Morbihan Mis à jour le 5 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4514800La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral
PLU de DIE 26113 - Mise à jour SUP 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 19/07/2018 DDT Drôme Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 44311900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - PLU approuvé le 28/10/2009 - Mise à jour SUP du 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère …
Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Chateaubourg Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 44318000L’établissement GRUEL-FAYER de CHATEAUBOURG est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS), en raison des quantités de produits phytosanitaires stockés su…
Zone réglementée du PPRT de LEGENDRE-DELPIERRE à Auneau (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 12 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 442147K00Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
