Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TAURIGNAN-CASTET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44227200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – secteur 4 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 442000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Oeyreluy – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 44230500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 2 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 441000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'une carte de bruit stratégique LNC pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 44131000Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022
CC de LA TOUCHE 26352 approuvée le 08/02/2017 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4417300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale CC approuvée le 08/02/2017 (délibération du 10/01/2017, caractère exécutoire le …
PLU de MARCHES 26173 - Procédure principale 28/01/2013 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4368400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARCHES 26173 - PLU approuvé le 28/01/2013 caractère exécutoire le 04/03/2013
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Etrelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 43620500Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Zone réglementée du PPRN Innodation du Loir, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 19 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 43422200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRL de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43321200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERCENAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43321100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Soues du 14/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 433000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4341800Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la réalisation de projets présentant un caractère d'utilité publique. Le projet d'intérêt général (PIG…
Etude des zones inondées à Soulier sur la commune de Chasteaux (2010) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 43219000Lot\_ZI\_Soulier\_Chasteaux\_2010 Etude des zones inondées à Soulier sur la commune de Chasteaux (2010) en Corrèze Tables des zones inondées (par classe d’intensité de l’aléa) par ruissellement des …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Orincles approuvé le 28/03/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 432000Numérisation vectorielle du PPRN d'Orincles (65339). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
PPRN PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4313300Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 432000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42926400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au sud de Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 6 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 42919000La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Sauveterre, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4288200Numérisation vectorielle du PPRN de Sauveterre (65412). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques nature…
