Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 41620700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MOULIS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41526400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Eusèbe Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 415000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PLU de BARBIERES 26023 - Mise à jour 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41410800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – Mise à jour du 09/10/2017
CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4139000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractè…
Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en des Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 23 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 4138000Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Progra…
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41416200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour du 06/08/2015 - FIN de VALIDITE : 24/10/2016 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 41012400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 06/08/2015 -…
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 40912500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Varennes les Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 409000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune de CONDORCET 26103 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4112400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune CONDORCET 26103
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 6 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 40817600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 40810500Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour SUP 21/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41010800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de QUIE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40721300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRT d'Explosives Sèvres Atlantique en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 1 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 40718200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Moulédous approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 407000Numérisation vectorielle du PPRN de Moulédous (65324). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/06/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 40610600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 caractère exécutoire le 14/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/…
Zone réglementée du PPRN inondation de CHARTRES, en Eure-et-Loir (28), approuvé le 25/09/2001. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4065800Couche géographique modifiée le 28/01/2025. PPRN approuvé le 25/09/2001. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques …
Zone d'aléa du PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 7 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 40617300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
