Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Arroux - secteur de Toulon sur Arroux Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4067900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU de MALISSARD 26170 - Mise à jour SUP 04/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 40511300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 - Mise à jour SUP du 04/06/2019
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4057000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4038800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 2 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 403000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PERLES-ET-CASTELET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4027700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 40220000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour SUP 30/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4019800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour SUP du 30/04/2019
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 401000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 401000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4008500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Estirac approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 400000Numérisation vectorielle du PPRN d'Estirac (65174). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Camalès , approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4007800Numérisation vectorielle du PPRN de Camalès (65121). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels …
Périmètre du PPRT de LEGENDRE-DELPIERRE à Auneau (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 nov. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 399214K00Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 1 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 399000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret - Chaufailles Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39922000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 39817200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
CC de MANAS 26171 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3979600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS 26171 Carte Communale - CC approuvée le 07/03/2007 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PPRN inondation Commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3982800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3978900Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
