ANSSI Tunnel Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Tunnel network traffic.
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOISY (54320) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92738400La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 93111900Données annuelles sur les revenus des travailleurs indépendants entre 2004 et 2023, par département, par secteur et par type de travailleur indépendant. Source : Urssaf, données arrêtées fin mai 202…
Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pour…
Subventions GPS 2021 Grand Paris Sud Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Les subventions accordées par la CA de Grand Paris Sud durant l'année 2021
quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023 Caisse des Dépôts Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K40K00La loi Lamy de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a identifié la liste des Quartiers prioritaire de la ville (QPV). Cette loi s’inscrit dans la politique de cohésio…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Services Ville de Mulhouse et m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Localisation ponctuelle des services de la Ville de Mulhouse et de Mulhouse Alsace Agglomération et des sites annexes des services Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berr…
Conseillers Départementaux de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 76231000Liste des conseillers Départementaux du Département de l'Aude
Cantons de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 76062200Cantons du Département de l'Aude et conseillers départementaux
SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 92417200Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIE…
Crédits votés 2019 Grand Paris Sud Mis à jour le 8 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K96000Les données sont présentées selon la nomenclature officielle des fonctions.avec une présentation par budget, nature et montant. La codification F/I est pour Investissement/Fonctionnement. La codific…
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42521000La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Occupation du sol 2019 Haute-Pyrénées Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 81623000Le référentiel OCS GE (occupation du sol à grande échelle) est une base de données vectorielle de description de l’occupation et de l’usage du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des dép…
Equipements publics gérés par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K74800Liste des équipements gérés par la Ville d'Antibes.
Ensemble des sessions pour une formation donnée Région Alsace Mis à jour le 13 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76700dates et lieux de sessions pour une formation donnée Ensemble des sessions pour une formation donnée avec le lieu et les dates de début et de fin
Base d'adresses locales (BAL) d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Adresses de la commune, selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les co…
Financement et coût des logements sociaux construits Caisse des Dépôts Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K00La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social (organismes de logement social, secteur associatif et médico-social). Le fichier prés…
Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente de gaz naturel Commission de régulation de l'énergie (CRE) Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K00Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente de gaz naturel (TRVG) décrite dans les délibérations successives de la CRE relatives à l'analyse détaillée de l'ensemble des coûts d'a…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - STORENGY (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91458800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
