Occupation du sol 2018 Gard Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 78125200Le référentiel OCS GE (occupation du sol à grande échelle) est une base de données vectorielle de description de l’occupation et de l’usage du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des dép…
Résultats des élections régionales 2021 à Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K19400Résultats des élections régionales des 20 et 27 juin 2021 pour la commune d’Antibes (Région Sud). Le fichier comporte les résultats des premier et second tours, tels qu'issus du site internet du mini…
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 22 mai 2026Métadonnées :Bon (67 %) 42412100L’analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l'évaluation de leur qualité biologique. …
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 75347900Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par …
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91349600En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Société en Polynésie française Institut de la statistique de la Polynésie française Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K20K00Ce jeu de données regroupe un ensemble large et structuré d’indicateurs sociaux, économiques, démographiques et sanitaires portant sur la Polynésie française, issus de sources administratives, statis…
Toutounets à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K16400Emplacements de retrait des sacs pour ramassage pour déjections canines par les propriétaires de ces animaux dits "toutounets" à Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les con…
Lieux de médiation numérique à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K3K00Le présent jeu de données liste les lieux de médiation numérique mis en place à Antibes. Il a pour finalité, notamment, de contribuer à la cartographie nationale des lieux d’inclusion numérique afin …
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42225700Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les informations s…
Différenciel 2019_2016 Gers Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78920200Le référentiel OCS GE (occupation du sol à grande échelle) est une base de données vectorielle de description de l’occupation et de l’usage du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des dép…
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 28 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 75346000Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.
Consommation annuelle de gaz agrégée à la maille IRIS sur les communes de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 1 avr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution année par année depuis 2010 des consommations de gaz en MWh et du nombre de points de livraison, ainsi que du pourcentage de consommation issue de c…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90940600La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
Parcs et jardins de la Ville d'Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 4 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K18000Parcs et jardins de la Ville d'Antibes, avec description, adresse, géolocalisation. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très…
Equipements publics administratifs sur le territoire de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Localisation et caractéristiques des équipements publics administratifs sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - B…
Répartition H/F par catégorie au sein des effectifs de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 28 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K13500Répartition des emplois permanents Hommes / Femmes (titulaires + contractuels) par catégorie. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0)…
Routes classées à Grande Circulation (RGC) Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 74954500Routes classées à grande circulation (RGC)
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 mai 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 76361000Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K34200Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 20 novembr…
Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 6 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00La Ville de Mulhouse est divisée en 9 pôles scolaires regroupant chacun plusieurs écoles maternelles et élémentaires. L'affectation des élèves se fait prioritairement au plus près des besoins et des …
