Offre transport du réseau Txik Txak Littoral Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour Mis à jour le 16 mai 2026Métadonnées :Bon (67 %) 91793200Horaires théoriques au format GTFS du réseau urbauin Txik Txak Littoral
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-BAUSSANT (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89536700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Barrières inondation Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 73829400Barrières destinées à fermer l'accès en cas d'inondation
Conseils citoyens des quartiers prioritaires sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Périmètres des conseils citoyen des quartiers prioritaires sur le territoire de Mulhouse. Des Conseils citoyens agissent au cœur des six quartiers prioritaires de Mulhouse, dans le cadre de la Politi…
Elections présidentielles 2017 - Résultats du 2nd tour par bureau de vote - m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 6 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Résultats définitifs du 2nd tour des élections présidentielles 2017 du 7 mai 2017, par bureau de vote sur m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller …
Contrat urbain de cohésion sociale Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 5K23700Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé …
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 74160700Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par …
Artistes et artisans d'art d'Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K18300Ateliers d'artistes et artisans d'art d'Antibes Juan-les-Pins. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en r…
Structures Petite-enfance communautaires sur le territoire de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Localisation ponctuelle et caractéristiques des structures petite enfance communautaires sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwill…
Circuits d'activité physique Sport Santé Peps mis en place par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 23 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K21300Le dispositif du Peps, concept innovant de circuits d'activité physique urbain, a été conçu par la Ville d'Antibes Juan-les-Pins pour faciliter à toutes et tous la pratique d'une activité physique gr…
Festival Classic' Antibes d'Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K23400Internationalement célèbre pour son festival de Jazz, Antibes Juan-les-Pins fête la musique au quotidien, notamment au travers de son conservatoire municipal de musique et d'art dramatique, et fête l…
Déclaration du profil d'acheteur de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Profil d'acheteur de la Ville d'Antibes.
Subvention 2019 Grand Paris Sud Mis à jour le 11 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Subventions supérieures à 23 000 euros attribuées par Grand Paris Sud. Conformément à la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux donnée…
Rapport d'activités du CeNGEPS - 2012 CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé) Mis à jour le 16 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3K24200Aujourd’hui, les premiers résultats de 4 ans d’actions effectives du CeNGEPS peuvent commencer à être mesurés par des indicateurs d’impact tangibles. Ce rapport d'activités a pour vocation de présent…
Mises en accessibilité à Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K13000Un Ad'AP est un "Agenda d'Accessibilité Programmée". Il s'agit d'un dispositif qui permet de déclarer, chiffrer et programmer les travaux à réaliser pour mettre en conformité un établissement dans le…
Cours d'eau Classement Liste 2 sur Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9000Cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé dans un délai de 5 a…
Circonscriptions du département du Haut-Rhin depuis 2012 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Périmètre et numérotage des circonscriptions du département du Haut-Rhin. Le redécoupage des circonscription législatives réalisé en 2010 et entré en application à compter des élections législatives …
Notices illustrations de la région Alsace Région Alsace Mis à jour le 13 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K69500Notices illustrations de la région Alsace Notices illustrations de la région Alsace
Manifestations sportives à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K24430Cette liste recense les manifestations sportives organisées depuis 2019 au sein des équipements de la Ville d'Antibes, que les manifestations soient organisées par la Ville elle-même ou par des tiers…
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 91756401extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T
