DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3729800Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 25 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 37210600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Mise à jour SUP du 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 car…
PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 24 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3727800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractè…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation, de CHARTRES, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 371218K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones exposées au bruit de la route départementale 744 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 37021700La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones d'aléa des cavités souterraines sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3705100Zones exposées à l'aléa effondrements karstiques sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan. Il n'y a pas de PPRN associé à cet aléa. C'est le résultat d'une étude de caractérisation de l’aléa …
Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3694500PT1\_ASSIETTE\_SUP\_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le…
PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 28 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3699300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Mise à jour du 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère…
CC de PONSAS 26247 - Révision 19/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3689000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de PONSAS 26312 - Carte Communale CC approuvée le 19/11/2018 délibération du 19/09/2018 caractère exécutoire le 05/12…
Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3672300L\_FRICHES\_AGRI\_DDT\_2023\_S\_019.shp Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Cette couche présente les friches agricoles identifiées par la DDT de la Corrèze. La définition d’une friche r…
Périmètre du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 36721500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Mise à jour 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 05/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3667400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Mise à jour du 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 cara…
Parcs photovoltaïques autorisés dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3665400Localisation des projets photovoltaïques au sol faisant l'objet d'un permis de construire délivré par le préfet de département. On distingue différents types d'installations photovoltaïques : Centr…
Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3657600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PLU de LE POET CELARD 26241 - Procédure principale 31/07/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3649100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELARD 26241 PLU approuvé le 31/07/2009 caractère exécutoire le 17/09/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/201…
Zone d'aléa du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 36429300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Siarrouy, approuvé le 09/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 365000Représentation du PPRN de Siarrouy, le 09/12/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les érup…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Liac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3637300Numérisation vectorielle du PPRN de Liac (65273). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pri…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Vallier Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36320200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
CC de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Mise à jour 04/08/2017 DDT Drôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 36115900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Carte Communale CC approuvée le 07/08/2002 - Mise à jour SUP du 04/08/2017
