Suivi des adresses du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD) Mégalis Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 6721200Cette couche présente l'état d'avancement des Adresses du projet BTHD. La présence de l'adresse montre qu'au moins les études ont démarré. Selon l'avancement de cette adresse, elle prend un statut co…
Occupation du sol 1995-2005 Parc Naturel Régional du Vercors Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :Bon (100 %) 3K57900Fichiers shape d'occupation des sols sur le Parc Naturel Régional du Vercors réalisés en 2006 couvrent les années 1994 et 2005. le fichier ocs1994\_2005 recense les polygones ayant changé de type d'o…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de HARAUCOURT (54250) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66440900En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Comptages routiers ponctuels sur la voirie départementale de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 55323600Comptages routiers ponctuels sur la voirie du Département de l'Aude
Webstat MIR Banque de France : Webstat Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K11200Données sur les taux d'intérêt dans la zone euro. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/MIR Structure de données associée : https\://webstat.banque-france.fr/exp…
estet PointProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 55224200Données PMMCU en accès open data
Délibérations du conseil municipal - année 2010 Ville de Pirae Mis à jour le 8 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K5K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2010
Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 55045500Sites des Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - CHALIGNY (54111) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66020100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Décoset : rejets atmosphériques d'incinération (année 2017 et 2018) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 23 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ce jeu de données fournit des indicateurs mensuels relatifs aux rejets atmosphériques des unités de valorisation énergétique. Les indicateurs mensuels sont des moyennes cumulées d'émissions par jour …
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 oct. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K14700Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Trav…
Tracé du tramway en 1939 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Tracé du tramway en 1939 sur le territoire de Mulhouse
Données essentielles des conventions de subvention Ville de Nancy Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités te…
Aides financières du FIPHFP attribuées aux employeurs publics Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K91300Le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) vise à aider les agents en situation de handicap à se maintenir dans l’emploi. Il accompagne dans ce sens les em…
District de Reims - Cavités souterraines DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée d'un PPRT dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 32219200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Cristanol DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d’ARNAVILLE (54022) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65520300La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
Tableau des subventions accordées par l'EFS Nouvelle-Aquitaine Etablissement Français du Sang Mis à jour le 10 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K20300Publication des données essentielles des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine de 2017 à 2020
Points de repères des routes départementales de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 54615300Liste des points de repères le long des routes matérialisé par une borne ou une plaquette du Département de l'Aude
