Localisation des ERP (établissements recevant du public) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38900Le terme établissement recevant du public (ERP) désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) …
Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Rapport de présentation des résultats du compte administratif du Conseil départemental de la Haute-Garonne ainsi que le rapport financier qui lui est annexé. Ces documents, rédigés et mise en forme …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - HATRIZE (54253) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64421900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4562600État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « di…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Haute-Montagne du Luchonnais Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 4 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données propose une sélection de photos de l'unité paysagère de la Haute-Montagne du Luchonnais utilisées pour illustrer l'Atlas des paysages de la Haute-Garonne. Pour en savoir plus sur l…
Passeports et CNI à Rixheim en 2017 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 29 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K74100Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de Rixheim.
Les Bassins versants du Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K16400Les Bassins versants du Bas-Rhin
Toilettes publiques à Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K62200La Ville de Mulhouse met à votre disposition des toilettes publiques dans le centre-ville et dans certains parc et jardins, pour toujours mieux répondre à vos besoins. WC publics automatiques ou ave…
Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz Commission de régulation de l'énergie (CRE) Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K44400Révision trimestrielle des tarifs issus des arrêtés tarifaires : du 13 décembre 2016 fixant les conditions d’achat pour l’électricité produite par les installations utilisant le biogaz produit par m…
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 53147200Maisons Départementales des Solidarités du Département de l'Aude
Offre par tranche horaire Île-de-France Mobilités Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5316800Description : Ce jeu de données indique le nombre de courses par arrêt, tout sens confondu, par tranche horaire d'une heure. Ce jeu de donnée comporte pour l'instant une seule journée, celle du jeudi…
ref voirie ReglementVoirie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 53127900Données PMMCU en accès open data
Les cinémas en Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données propose la liste des salles de cinéma dans le département de la Haute-Garonne. Il se base sur le jeu de données partagé par la communauté OpenStreetMap disponible ici : https\://www…
Zone de revitalisation rurale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10900Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Analyse Financière 2012 Autorité de contrôle prudentiel Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K000L'observatoire des communes avec indicateurs quii permettent d'apprécier la situation de chaque commune en termes de produits et de charges de fonctionnement, d'endettement, de structure financière…
Offre de transport - CA Limoges Métropole Nouvelle-Aquitaine Mobilités Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K6K20Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport urbain de Limoges Métropole.
Tableau des subventions accordées par l’ETS OCPM Etablissement Français du Sang Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K11400Données essentielles des subventions accordées par l’ETS OCPM en 2019
estet CyclableProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 52928700Données PMMCU en accès open data
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de VARANGEVILLE (54549) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63332300En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3051200Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
