Périmètres des bureaux de vote de 2015 à 2023 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K57100Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse de 2015 à 2023
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 53223300Données PMMCU en accès open data
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 52722100Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.
Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K14000Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituée en application des articles : Articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des commun…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - LUDRES (54328) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 63123900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Lignes électriques aériennes Basse Tension (BT) Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 11K5K32Ce jeu de données représente la position des lignes aériennes Basse Tension (BT) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Le système de projection utilisé est le RGF 93 (EPSG 215…
Effectifs des Ecoles Elémentaires en 2017/2018 sur Rixheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 19 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99200Nombres d'élèves par niveau scolaire pour les écoles élémentaire de Rixheim. Anée scolaire 2017/2018
ref risque RisquesMajeursCom Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 53216000Données PMMCU en accès open data
Sectorisation des collèges : classes de 3ème en Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Ce jeu de données propose la sectorisation des collèges pour les élèves en classe de 3ème dans le département de la Haute-Garonne. Tout élève est rattaché, selon son lieu d'habitation et son niveau …
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 52444800Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités du Département de L'Aude
Stations d'épuration de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 4 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 52420800Stations d'épuration du Département de l'Aude
Prénoms des habitants de Riedisheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 23 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2K54500Liste des prénoms des habitants de la Ville de Riedisheim avec le nombre d’occurrences de chaque prénom, classés par année de naissance et par sexe. Ces données sont issues du fichier domiciliaire de…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - XIROCOURT (54597) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62822700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Aménagements à disposition du public dans les Espaces naturels sensibles (ENS) de Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 8 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K10Ce jeu de données propose les aménagements mis à la disposition du public dans certains des Espaces naturels sensibles de la Haute-Garonne : accueil, parcours découverte, outils pédagogiques, sentier…
Gestion de trafic, routes avec barrières Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 52318700Routes départementales avec barrières pour la gestion de trafic
PPRN – Couches réglementaires du PPS de la commune d'AINGERAY (54007) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62734100La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K50100Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 13 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64200Budget Primitif 2017 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Réseau routier de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 52222300Réseau routier du Département de l'Aude. Il comprend toutes les sections de route
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 21 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61800Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires…
