Effectifs des retraités de l’IRCANTEC selon la périodicité de paiement de leur pension Caisse des Dépôts Mis à jour le 9 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K93200L’IRCANTEC est l’Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l’Ircantec s’applique aux salariés de la fonction publique d’É…
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lnight DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K79K00Voir résumé non technique
Aires de Protection de Biotope et d'Habitat Naturel (APHN) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6456100Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier à titre scientifique, de rôle essentiel dans l’écosystème ou de la préservation du patrimoine natu…
Localisation des ERP (établissements recevant du public) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38900Le terme établissement recevant du public (ERP) désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - HATRIZE (54253) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64421900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Rapport de présentation des résultats du compte administratif du Conseil départemental de la Haute-Garonne ainsi que le rapport financier qui lui est annexé. Ces documents, rédigés et mise en forme …
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4562600État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « di…
R111-3 affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur de Reims – périmètre du R111-3. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54300Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du R111-3 cavités. Ce périmètre a comme caractéristique d’être la conséquence d’un acte officiel et de produire son effet à co…
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Haute-Montagne du Luchonnais Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 4 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données propose une sélection de photos de l'unité paysagère de la Haute-Montagne du Luchonnais utilisées pour illustrer l'Atlas des paysages de la Haute-Garonne. Pour en savoir plus sur l…
Passeports et CNI à Rixheim en 2017 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 29 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K74100Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de Rixheim.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64625000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les Bassins versants du Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K16400Les Bassins versants du Bas-Rhin
Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz Commission de régulation de l'énergie (CRE) Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K44400Révision trimestrielle des tarifs issus des arrêtés tarifaires : du 13 décembre 2016 fixant les conditions d’achat pour l’électricité produite par les installations utilisant le biogaz produit par m…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LEXY (54314) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64421400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Offre par tranche horaire Île-de-France Mobilités Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5316800Description : Ce jeu de données indique le nombre de courses par arrêt, tout sens confondu, par tranche horaire d'une heure. Ce jeu de donnée comporte pour l'instant une seule journée, celle du jeudi…
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 53147200Maisons Départementales des Solidarités du Département de l'Aude
ref voirie ReglementVoirie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 53127900Données PMMCU en accès open data
Les cinémas en Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données propose la liste des salles de cinéma dans le département de la Haute-Garonne. Il se base sur le jeu de données partagé par la communauté OpenStreetMap disponible ici : https\://www…
Zone de revitalisation rurale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10900Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VOINEMONT (54591) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64125000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
