Plan local d'urbanisme de la commune de Hallencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4061200État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « direc…
Effectifs de retraités de la CNRACL par type de droit et risque Caisse des Dépôts Mis à jour le 9 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84700La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospi…
Effectifs geres par la CDC, selon le genre, groupe hiérarchique et statut Caisse des Dépôts Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K84700Effectifs gérés par la Caisse des dépôts (établissement public) depuis 2018, selon le genre, le groupe hiérarchique (cadre / non cadre) et le statut (privé, public, mines). Cette population comprend…
ref cyclable AmgtCyclable Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 46420100Données PMMCU en accès open data
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55420500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Délibérations Commune de Roques Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K82200Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Roques. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
Ancienneté des effectifs en fonction à la CDC, par genre et statut Caisse des Dépôts Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K80100Ancienneté moyenne au sein du Groupe CDC des effectifs en fonction à la CDC (Etablissement Public) depuis décembre 2018, par genre et statut. Elle ne tient pas compte d'éventuelles interruptions de c…
OHM-CV mesures sur les Gardons Irstea Mis à jour le 30 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K27300La partie cévenole (Gardons) de l'Observatoire Hydro-météorologique Méditerranéen Cévennes-Vivarais vise à fédérer les compétences de chercheurs de disciplines variées (météorologie, hydrologie, géop…
Cours d'eau en liste 1 du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41600Cours d'eau en liste 1 : très bon état écologique ou réservoirs biologiques (L214\_17 1 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée n'a pas de valeur juridique et ne sont que l'illustration …
Taux d’emploi de travailleurs handicapés dans la fonction publique depuis 2006 Caisse des Dépôts Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K78900Le taux d’emploi de travailleurs handicapés (taux d'emploi direct) dans la fonction publique est issu des déclarations des employeurs faite au fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la…
Masses attribuées par le FIPHFP par le biais de conventions aux employeurs publics Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K69200Le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP ) vise à aider les agents en situation de handicap à se maintenir dans l’emploi. Il accompagne dans ce sens les e…
Liste des établissements des premier et second degrés pour les secteurs publics et privés en France (coordonnées WGS84, données liées aux codes INSEE) Datalift Mis à jour le 26 mars 2014Métadonnées :Bon (67 %) 6K86014Liste des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, des premier et second degrés, des secteurs public et privé, comportant les coor…
Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des Pyrenées Orientales en 2024 Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 18 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4622400Ce jeu de données présente les comptages routiers effectués sur la voirie départementale des Pyrénées Orientales à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de c…
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 46222000Données PMMCU en accès open data
INSi par carte (temporaire) Agence du Numérique en Santé Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3K00Statistiques publiques INSi par carte, dans l'attente de mise à disposition par le GIE SV d'un format comportant le type d'opération.
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39700Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Plan local d'urbanisme de la commune de Behencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - OLLEY (54408) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55236700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55234700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
