eco lotZAE perimetre eco point Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 45814200Données PMMCU en accès open data
Plan local d'urbanisme de la commune de Ferrieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Indicateurs climat futur TRACC par territoire en Bretagne : par degré de réchauffement Observatoire de l'environnement en Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K10Projections d’indicateurs climatiques selon la Trajectoire de Réchauffement de référence pour l'Adaptation au Changement Climatique (TRACC) en Bretagne. Les indicateurs sont calculés pour trois nivea…
Rapport égalité professionnelle Femmes-Hommes : effectif permanent par temps de travail Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 2 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K99300Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discrimina…
Offre de transport - CA Grand Périgueux Nouvelle-Aquitaine Mobilités Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K4K00Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau des transports publics de la CA du Grand Périgueux. Les données sont diffusées par Nouvelle-Aquitaine…
terr PmmContour Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 46519200Données PMMCU en accès open data
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40K00Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Offre de transport - Haute-Vienne Nouvelle-Aquitaine Mobilités Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K5K20Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de la Haute-Vienne. Les données sont diffusées par Nouvelle-Aquitaine Mobili…
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Lden Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43000Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 85013100Fichier de croisement entre les données des PLUi et les parcelles cadastrales permettant d’obtenir une information simplifiée à la parcelle pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme. Ces données so…
Délibérations Commune de Fronton Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K52900Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Fronton. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de don…
Stations d'épuration de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K51300Stations d'épuration de Savoie
ref voirie ReglementVoirie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 46021000Données PMMCU en accès open data
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 45621800Données PMMCU en accès open data
Panneaux d'affichages associatifs Ville de Paris Mis à jour le 27 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 8K5K01Liste des panneaux d'affichage associatifs par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau
ENS - Inventaire des plantes vasculaires - Forêt de Bouconne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72300Ce jeu de données propose l'inventaire des plantes vasculaires dans l'Espace naturel sensible (ENS) Forêt de Bouconne , les niveaux de protection et les divers statuts de conservation des espèces (in…
Classement sonore des voies routières de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39600Ce JDD présente le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024 pour les infrastructures routières. Il comprend la largeur du secteur affecté par le bruit de …
Offre de transport - CA du Marsan Nouvelle-Aquitaine Mobilités Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K5K00Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport urbain de la CA du Marsan. Les données sont diffusées par Nouvelle-Aquitaine Mobilités e…
RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Zones urbaines sensibles dans le Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36900Le décret n°96-1156 du 26 décembre 1996 fixe la liste de 750 Zones urbaines sensibles (Zus). Le décret n°2000- 796 du 24 août 2000 ajoute le quartier «Nouveau Mons» de Mons-en-Baroeul à la liste des …
