Elections européennes 1999 - Résultats par bureaux de vote Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 6K62901Résultats des élections européennes 1999, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scr…
Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (100 %) 6K1K01Dans le respect des règles de la statistique publique, sont diffusées le 21 janvier 2021 une première estimation de l'admission au séjour en 2020 ainsi que les données provisoires relatives à la déli…
Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K4K21Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investiss…
Base de population Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 20K25K01Bases de population pour certains territoires de France d'Outre-mer (voir partie Emprise géographique), développées par l'Arcep pour l'évaluation des taux de couverture mobile en population de ces te…
La taille des collèges et lycées Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 14K4K01Tableaux statistiques : répartition des établissements et des élèves selon le type et la taille de l'établissement ; répartition des établissements selon le nombre d'élèves et secteur Source : RERS …
Parcellaire Express (PCI) Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 11K5K11Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se subst…
Pesticides dans les eaux souterraines Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 16 août 2018Métadonnées :Bon (78 %) 16K9K31En réponse aux engagements pris lors du Sommet de la Terre de Rio de 1992, la France a fait de l’information environnementale un axe prioritaire. Le ministère de l’environnement diffuse régulièrement…
Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF Premier ministre Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 8K2K01Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K02Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de chaque pays sur la période du FP7.
Elections législatives 2002 – Résultats par bureaux de vote Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 5K65301Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les…
Panorama des festivals Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 15K7K61Panorama des festivals, salons et rencontres organisés en France : photographie des événements répertoriés en 2018. Ce jeu de données n'est plus mis à jour. Ce panorama liste plusieurs milliers de m…
Base de données PTZ (prêts à taux zéro) Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 12 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 14K3K592La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données relatives aux opérations financées par des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subven…
Liste des Musées de France Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 15K5K41Ce jeu de données est maintenant actualisé sur https\://www\.data.gouv.fr/datasets/musees-de-france-base-museofile Il sera archivé le 1 juin 2026.  Ce jeu de données reflète la liste officiell…
Fichiers consolidés des données respectant le schéma "Indice de réparabilité" data.gouv.fr Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Ceci est un jeu de données généré automatiquement par data.gouv.fr. Il regroupe les données qui respectent le schéma etalab/schema-indice-reparabilite, par version du schéma. La fiche présentant le …
INPN - Données du programme Natura 2000 Muséum National d'Histoire Naturelle Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 42K25K53Attention: À la suite d’une attaque informatique sévère affectant les serveurs du MNHN, certains des sites du MNHN sont inaccessibles pour une durée indéterminée. Les équipes sont pleinement mobilis…
Les pharmacies IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé Mis à jour le 23 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 14K2K12Export : CSV, HTML et XLS Source : www\.ecosante.fr Irdes d'après données Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
Fichiers consolidés des données respectant le schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" data.gouv.fr Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K97200Ceci est un jeu de données généré automatiquement par datagouv. Il regroupe les données qui respectent le schéma etalab/indice-durabilite-televiseur, par version du schéma. La fiche présentant le sc…
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024 CONSOENAF 2009-2024Cerema Mis à jour le 12 mai 2025Métadonnées :Bon (100 %) 11K6K23Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale. La consommation d’esp…
DOLE : les dossiers législatifs Premier ministre Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 7K2K21Les lois publiées depuis le début de la XIIe législature (juin 2002), les ordonnances publiées depuis 2002, et les lois en préparation (projets et propositions). Les dossiers législatifs permettent d…
Fonds Vert - Liste des projets subventionnés Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 16K8K01Présentation générale du Fonds Vert Créé en 2023, le Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « fonds vert », soutient les projets de transition écologique portés p…
