Table de passage codes certifications et formations Office national d'information sur les enseignements et les professions Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 20K3K12Le terme « certification » est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des certificats de qualification professionnelle (CQP). Une certification attest…
data.gouv.fr - édition papier 2019 Etalab Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5K39201data.gouv.fr est le portail unique interministériel destiné à rassembler et à mettre à disposition librement l’ensemble des informations publiques de l’État, de ses établissements publics administrat…
Les effectifs de retraités, montants de pensions et âges de départ à la retraite Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7K4K01Ces données sont relatives à : Les effectifs de retraités Les retraités de droit direct Les nouveaux retraités Les retraités de droit dérivé Le niveau des pensions des retraités Les pensions de…
Les évaluations nationales Repères CP par département Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 12K2K11Ce jeu de données contient les taux de maîtrise par département des élèves de CP aux évaluations nationales Repères de français et de mathématiques. Les statistiques sont issues des données consolidé…
DGDDI - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K01DOUANE - La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'e…
Taxe sur les salaires : les déclarations nationales Ministères économiques et financiers Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K3K01Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré dans chaque case.
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 13K1K01L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles L.122-5, L.122-5-1,L.122-5-2 et R. 122-13 à R. 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci perme…
GeoLogos Etalab Mis à jour le 13 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K01Archive contenant les logos libres de droits relatifs aux communes françaises. Les noms et URL sont issues de l'outil GeoZones et de ses jeux de données associés. Les fichiers sont téléchargés depu…
Elections départementales 2015 - Résultats tour 2 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 5K56831Résultats du 2ème tour des élections départementales 2015 par communes.
Consommation annuelle définitive d'électricité et de gaz par IRIS des sites industriels raccordés aux réseaux de transport Open Data Réseaux Énergies Mis à jour le 6 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 8K4K73Ce jeu de données présente les consommations de gaz et d'électricité annuelles (MWh) des sites industriels raccordés aux réseaux de transport de NaTran, Teréga et RTE, et leur nombre, par maille géog…
Elections cantonales 2008 - Résultats par bureaux de vote Ministère de l'intérieur Mis à jour le 1 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 4K41301Résultats des élections cantonales 2008, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les d…
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2018 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K01Agrégats comptables 2018 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de …
Elections municipales 2014 - Résultats 1er tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 mars 2014Métadonnées :Bon (67 %) 4K99131Résultats des élections municipales 2014, tour 1, pour les communes de moins de 1 000 habitants (sous réserve de rectifications par le juge de l'élection)
Elections départementales 2015 - Résultats tour 2 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 mai 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K62131Résultats du 2ème tour des élections départementales 2015, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons, liste des élus et présidents des co…
Assiette des droits de mutation immobiliers Ministère de la Transition écologique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 13K2K11Assiette des droits de mutation immobiliers (parfois improprement appelés "frais de notaire"), par mois, département et type de droit, calculée à partir du produit des droits d'enregistrement perçus …
Elections cantonales 2001 - Résultats par bureaux de vote Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 4K45601Résultats des élections cantonales 2001, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les d…
Elections régionales 2010 – Résultats par bureaux de vote Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 4K48111Résultats des élections régionales 2010, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les d…
Demandes d'asile, publication du 27 juin 2024 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K69601En 2023 les demandes d'asile formulées en Guichets Uniques pour Demandeurs d'Asile (GUDA) se répartissent en 145160 premières demandes et 21 896 réexamens, soit au total 167056 demandes, représentant…
Observatoire du courrier et du colis Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Mis à jour le 14 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 15K2K01L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) met en ligne les chroniques des indicateurs d’activité des opérateurs postaux autorisé…
DGDDI - Marchés publics d'un montant supérieur à 20.000 euros hors taxes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K01Depuis 2015, les données en open data sur les marchés publics de l'État, dont ceux de la douane, sont publiées par la direction des achats de l’État et accessibles à l'adresse https\://www\.data.gouv…
