LIMITE ZONE DE CRUE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3510095\_ATLAS\_INONDATION\_LIMITE\_ZONE\_CRUE
bruit 2025 moindre bruit Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 3258800Données PMMCU en accès open data
terr PmmContour Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 32620600Données PMMCU en accès open data
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 32610100Données PMMCU en accès open data
chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole MSAMutualité Sociale Agricole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K57200Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimal…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeux liés à une activité économique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3827300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3866200Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Loi Croissance Notaire - Zones d'installation Caisse des Dépôts Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K53700Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les périodes 2021-2023 et 2023-2025 - 3ème & 4ème vagues. Comme pour les précédentes vagues, seule l’…
Plan local d'urbanisme de la commune de Hailles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75426100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Sports d'hiver - Sélection de documents des Archives départementales de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K26700Ce jeu de données propose une sélection de 10 documents numérisés sur la thématique des sports et loisirs d'hiver dans les Pyrénées, des clichés essentiellement pris à Luchon, dans le sud du départem…
Établissements pour les personnes âgées de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3227200Liste des établissements pour les personnes âgées dans le Département de l'Aude
estet CyclableProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 32217300Données PMMCU en accès open data
Inventaire historique de sites industriels et activités de service (BASIAS) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3835200Inventaire des anciennes activités industrielles et activités de service. Les données recueillies dans le cadre de ces inventaires sont archivées dans une base de données nationale, BASIAS (Base des …
Cartographie des inondations du fleuve Rhône - débits aux points de mesure DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 576000Cette donnée étant une donnée de travail non validée, son accès n'est pour l'instant possible qu'aux services du MEDDE. La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour…
Secteurs des collèges publics de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 32216800Secteurs des collèges publics du Département de l'Aude
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Cours d'eau en très bon état et réservoirs biologiques aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition D29 du SDAGE 2022-2027 : Définition des milieux aquatiques et humides à forts enjeux environnementaux Les cours d'eau en très bon état écologique Au sens de l'article L. 214 17 1 du cod…
Offre de transport - CC Jalles Eau Bourde Nouvelle-Aquitaine Mobilités Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K3K00Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport urbain de la CC Jalles Eau Bourde. Les données sont diffusées par Nouvelle-Aquitaine Mob…
Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48100Cette couche correspond au linéaire réglementaire sur lequel l'état organise la surveillance, la prévision et la transmission de l'information sur les crues. Ce linéaire est découpé en plusieurs tron…
SDAGE 2022-2027 sdage-2022-2027Bassin Adour Garonne Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Créé par la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, le SDAGE fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau. Le nouveau SDAGE intègre l…
Webstat RPP Banque de France : Webstat Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5829100Informations sur les prix de l'immobilier résidentiel et commercial. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/RPP Structure de données associée : https\://webstat.b…
