Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 févr. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 550000Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Carte Communale de Caubous du 31/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 547000Numérisation vectorielle de la carte communale de Caubous (65136), réalisée en août 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communa…
Enveloppe Urbaine du bâti en 2016 sur les Deux-Sèvres (à partir de la BD Topo) DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 54417800Cette enveloppe urbaine bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine ». Elle est défini comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe const…
Informations linéaires des PLU numérisés en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 31 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5438600L\_INFO\_LIN\_PLU\_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementa…
PLU de MARSANNE 26176 - Mise à jour 14/04/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 53612900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSANNE 26176 - PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016
Eléments d'habillage de type surfacique, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 53422000Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
[DDT65] Carte Communale de Chis du 23/03/2010, dernière mise à jour du 04/04/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 536000Numérisation vectorielle de la carte communale de Chis (65146), en avril 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utili…
Carte communale CNIG de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53028300Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'ur…
PLU de HAUTERIVES 26148 - Révision 25/09/2018 - FIN de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 52811500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Fin de VALIDITE : 25/04…
CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015 DDT Drôme Mis à jour le 30 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52412800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécuto…
Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 52320200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
PLU de VALENCE 26362 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 52112300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère…
Ecritures d'habillage de type texte, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 51824000Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise en compatibilité N°1 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5159100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 car…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 51412300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 caractère exécutoire 16/11/2017 - FIN de VALIDITE : 06/0…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5129400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractèr…
Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 20 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 51222200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Julos approuvé le 21/10/2015, modifié le 08/03/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 509000Numérisation vectorielle du PLU de Julos (65236). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles…
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 50712000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50723100Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
