OpenData2022 Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 2822800{{description}}
Webstat BPM6 Banque de France : Webstat Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5056400Statistiques de la balance des paiements selon le 6ème manuel. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/BPM6 Structure de données associée : https\://webstat.banque…
Plan local d'urbanisme de la commune de Senarpont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64627000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36500Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire. approuvé le 18 Juillet 2016. Le lot de données contient le…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 64530800Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
PAT - projets alimentaires territoriaux - description PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 5K11K01Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
95PREF20050001 - PPRI de la vallée de l'Epte Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 88024900Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Amenucourt, Bray-et-Lu, Montreuil-sur-Epte, St-Clair-sur-Epte.
cours_eau_21_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 87825800cours\_eau\_21\_073
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6439400Communes constituant les périmètre des Établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des reg…
Installations de méthanisation en Bretagne Observatoire de l'environnement en Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K46100Installations de méthanisation en fonctionnement en Bretagne : localisation à la commune, type d'installation (à la ferme, collectif agricole, centralisée, IAA, ISDND, FFOM, STEP), régime Icpe, hygié…
Notices des films d'étudiants tournés à l'école de LA FEMIS École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (La Fémis) Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K6300Notices des films d'étudiants tournés à l'école de LA FEMIS de 2003 à 2012.
Réserves Naturelles Volontaires (RNV) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3304500Une réserve naturelle volontaire était une propriété privée présentant un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique quant aux espèces de la flore et de la faune sauvage, agréée par a…
Secteurs_interventions_ORT_Persan_Beaumont Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 87534000Secteurs d'interventions ORT Persan-Beaumont Tracé réaliser à partir de la BDTopo
Carrières et dépôts de matériaux (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 1 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 87432600Carrières et dépôts de matériaux (Savoie)
Plan local d'urbanisme de la commune de Vignacourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64029800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Diagnostics de performance énergétique DPEVille de Béthune Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K13610Recensement des diagnostics de performance énergétique sur le territoire de Béthune (62)
Vente de produits et de substances phytosanitaires en Bretagne Observatoire de l'environnement en Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K55400Synthèse des ventes de produits et de substances phytosanitaires (pesticides à usage professionnel) à l'échelle des différents territoires administratifs (codes postaux, départements, EPCI) et de ges…
Périmètre de protection des monuments historiques Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23500Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Maisons Départementales des Solidarités de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2805400Maisons Départementales des Solidarités du Département de l'Aude
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2796300Liste des Centres de Santé Sexuelle (ex Centres de Planification et d'Éducation Familiale) dans le Département de l'Aude
