ICPE IED en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38511600IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "ied" = TRUE
Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3855000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire …
Aléa feu de forêt sur la commune de Hyères Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28500Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Prescription surfacique d'une carte communale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4947200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Digue contre les inondations et submersion (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 6628700Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.Une couche sim…
ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 38614400IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE
BDLISA niveau3 ordre1 Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 382000La gestion des eaux souterraines répond à des enjeux économiques, sociétaux et environnementaux qui nécessite une bonne connaissance du sous-sol et de ses propriétés physiques pour évaluer l’état des…
Lignes isocotes du niveau des PHEC - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 95212600Lignes isocotes du niveau des Plus Hautes Eaux Connues (PHEC) - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016. Altitudes exprimées en altitudes "normales" NGF - IGN69.
Sur-aléas du PPRi de la Loire, val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 18 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 65828400Zone exposée à un sur-aléa suite aux études de danger des digues de protection contre les crues de Loire. En effet, une rupture de digue est envisageable et ses effets aggraveraient les aléas liés à …
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5 : type A Ln Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 16 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 65727700Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
L_ARROND_077_2017 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48720100Au 01/07/2017 : départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA de Marne-et-Gondoire ce qui modifie l'arrondissement de Torcy et de Provins Périmètre des arrondiss…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48620500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regr…
Aléas - hauteur de submersion pour une vitesse d'écoulement inférieure à 0.5 m/s : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 94737000Carte des aléas : Aléas - hauteur de submersion pour une vitesse d'écoulement inférieure à 0.5 m/s
Cartes stratégiques du bruit : 4ème échéance Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65731900Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
Zone réglementée (surfacique) du PPRNi de la MEUSE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K31K00Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire [Hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93945600Heau\_AZI\_58-18 est la représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées parles plus hautes connues reconstituées sur le val de Loire de Nevers à Neuvy-sur-Loire (limite amont du départem…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux linéaires liés à la gestion de crise DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 2555200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
TRI du bassin Rhin Meuse et du Grand Est (Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation) DREAL Grand Est Mis à jour le 1 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30300Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation du Grand Est et du Bassin Rhin Meuse sur les…
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93447800"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des …
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Villandry et Monstoreau [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93313200Représentation raster de l'enveloppe de submersion et des classes de hauteur d'eau pour l'inondation provoquées par les plus hautes eaux reconstituées de la Loire entre Villandry (37) et Montsoreau (…
