Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K43300Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de l'identification : 11053 tron…
Forêt de protection en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 14 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42000Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : \* Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur …
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4223600ce jeu de données contient les communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive euro…
Plan de prévention du risque technologique - Ecolab DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4242900Risque technologique
LOT DE DONNEES DU PPRI DU BASSIN VERSANT DU WIMEREUX DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80624100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Bourguignons Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Géolocalisation 2015 des raffineries de Auvergne-Rhône-Alpes (europétrole) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3294700Selon le site Europétrole : http\://www\.euro-petrole.com qui diffuse liste et coordonnées des sites Géolocalisation des sites de raffinage et distribution et lien vers une fiche site des : Raffiner…
Ressources en minéraux industriels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3307400Donnée établie conjointement par le BRGM et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La donnée représente les ressources minérales potentiellement exploitables pour l'industrie. Les données sont catégorisées …
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur les voies communales d'Orléans dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56020800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2271 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 55919000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K50900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80017800Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPR…
Document d'urbanisme de Lavau Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Forêt de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 20 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56035200Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) :\* Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur l…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Isochem à Pithiviers " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 559000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "08/12/2014 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Servitude AC3 (S) relative aux réserves naturelles et périmètres de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 55719200réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles
Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35800Amélioration de la connaissance de l’aléa submersion marine avec intégration du changement climatique à l’horizon 2100. 27 COMMUNES LITTORALES – Département du Var Résumé de la ressource : Les étude…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ND LOGISTICS à Artenay " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 557000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "02/07/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations i…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bussu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41522000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79613600Couche raster des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à l'amont de …
