Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2 DDT Creuse Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51600Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La couche contient un point pour chacun des 2 cantons de Guéret. Voir la couche "Chefs lieux de canto…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 991000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :Bon (67 %) 94834600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 94629700N\_EPCI\_2023\_ZSUP\_BDC\_019.shp Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 917000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 832000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) : couche vivante mise à jour régulièrement Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 82914100Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI, mais pas au grand public Les é…
Communes du département d'Ille-et-Vilaine (35) au 19 mai 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76131700Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Pour chaque commune, elle comprend le département, le pays, l'EPCI, le SCOT, le canton et l'arrondissement. Changement: "CC de Brocéliande…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 758000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Circonscriptions législatives de Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 68520400Périmètres des circonscriptions électorales de Saône-et-Loire au 1er janvier 2017
Cantons électoraux, découpage 2015 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 12 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61611200Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 31/12/2016, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 5889000Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI, mais pas au grand public Les é…
Gisements de venus 35 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 54732200Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de venus. Elle comprend le secteur du département de l'Ille-et-Vilaine 35 situé à l'Est du méridien de la Tour de l'ile des Ebhie…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 512000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 510000Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmèt…
Communes de Lannion-Trégor communauté Lannion-Trégor Communauté Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 4962800Les 57 communes de Lannion-Trégor communauté
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 49224100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Limite administrative de Lannion-Trégor communauté Lannion-Trégor Communauté Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4711100Limite administrative de Lannion-Trégor communauté
Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015 DDT Creuse Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 46020600Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvel…
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 9 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4517400Information géographique des communes mise à jour au fil de l'eau en fonction des fusions, associations et changements de nom. Ces dernières années le paysage communale évolue rapidement au gré des f…
