Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74921600Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de Vouvray - approuvé le 15/06/1993. Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règ…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82900Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
Après mine - Aléas miniers - Echauffements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3133800L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Zone d'écoulement préférentiel : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 74725900Carte des aléas : Zone d'écoulement préférentiel
Prescriptions linéraires des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K27000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cartigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39227300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A10, type A (zones exposées) en Ln Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74340900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 74227600N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20140044\_S\_067
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) . Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du…
N_RPG_ANONYME_S_067_2006 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 78631800Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Document d'urbanisme de La Motte Tilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Nouvelle-Aquitaine : Contours des bassins Adour-Garonne et Loire Bretagne DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 30 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3893900Représentation du périmètre des bassins Adour-Garonne et Loire Bretagne. Créé à partir des limites de SDAGE.
Secteurs des cartes communales de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K44900Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : Les docume…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D520 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 51820600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 73830000Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Paris-Tours dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51821600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49400Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal) - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges depuis 2014 Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10500Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Les réserves naturelles en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 38621600Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de l…
Périmètre du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 73430400N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140044\_S\_067
