Périmètre du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 73430400N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140044\_S\_067
Plan de prévention des risques naturels - avalanches de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 28/05/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3843300Ce jeu de données contient les enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive …
Zones exposées au bruit en Haute-Savoie (Ln) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30600Zones exposées à des niveaux sonores supérieurs à 50 dB(A) le long des routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules. Ces zones sont délimitées par des courbes isophones calcul…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3833800Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inonda…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Villandry et Monstoreau [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72836600Représentation vectorielle des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes eaux reconstituées de la Loire entre Villandry (37) et Montsoreau (49), hors val d'Authion, sur le secteur des va…
N_ZONE_REG_PPRN_19840106_S_095 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5138800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 25 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 51015300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K14100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de compétence en AEP dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 21 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 50919400Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Enquête participative relative aux lichens - Flavoparmelia sp. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 300000Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au …
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'Arcachon (aléa submersion marine) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3802500Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inonda…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D2152 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 50721200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 71914900Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3792900Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative …
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3782300Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relati…
Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 22 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K82100En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 71522100N\_INOND\_PPRI\_ZINF\_S\_067
Aléa feu de forêt sur la commune de Flayosc Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Bruit dans l'Environnement dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37100L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
