Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70012900Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règl…
Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K45900Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration (STEU) en fonctionnement, en projet ou à l’étude
Plan local d'urbanisme de la commune d'Allonville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37019000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Nouvelle-Aquitaine : Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Avalanche - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3693000Ce jeu de données contient les états des PPRN Avalanche (objets surfaciques) dans les communes concernées de la région Nouvelle-Aquitaine.
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K29600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cran-Gevrier (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69719800Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Aléa feu de forêt sur la commune de Callas Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29800Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Atlas des Zones Inondables de la vallée de la Brêche (60) - abrogé DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55100L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35300Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yvette dans le département de l'Essonne.
Zone d'écoulement en lit mineur - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69412700Zone d'écoulement en lit mineur (lit mineur des rivières) issue de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Ca…
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69419800Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Documents d'urbanisme dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37400Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi de la VOLOGNE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 18 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K11600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 févr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K38400La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zone d'aléa du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K34700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69231300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69447100"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces p…
Plan local d'urbanisme de la commune de Moilains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36717500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Vallée de l'Ouanne" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 487000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
