Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66625000Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012. Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre d…
Document d'urbanisme de Proverville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 66424200N\_PERIMETRE\_PPRT\_20140003\_S\_067
Points d'eau surfaciques à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66322100Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66233800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Nouvelle-Aquitaine : communes concernées par une extension des bandes végétalisées à 10 m le long du fleuve Charente DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3524600BCAE : communes de l'annexe 4 du PAR concernées par une extension des bandes végétalisées à 10 m le long du fleuve Charente
Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3506000Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux. Article 3 de la loi : le…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K65400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise DDT Oise Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du …
Aléa feu de forêt sur la commune de Sollies-Ville Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Périmètre du PPRNi de la MEUSE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K43800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/01 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 65613800Périmètre du PPRi de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/01. Devenu obsolète suite à révision du PPRi. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour …
Directive Paysagère de Chartres DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65727800La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A10, type A (zones exposées) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65332600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Enjeux surfaciques de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3476200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bettencourt Saint Ouen Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34818000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D960 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 46019100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65120800Plan de Prévention des Risques mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé le 08/01/2002 Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règl…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65049100"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acide du SRCE en région Centre-Val de Loire. Des zo…
