Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 60224500N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20090002\_S\_067
Isocotes des plus hautes connues reconstituées sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59429200Isocotes des plus hautes connues reconstituées sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus haute : 1866), sur le val de la Bouverie (crue …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Domancy (Haute-Savoie) – approuvé le 16/10/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 92322400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table décrivant les zones de bruit des infrastructures dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 92221700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Veyrier-du-Lac (Haute-Savoie) – approuvé le 25/08/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 92424600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_RPG_ANONYME_S_067_2012 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 59433000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Calvados révisé le 11 septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60600Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral du 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91629000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Réserves biologiques forestières de l'ONF pour le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 91711700Périmètres supra-départementaux des RB pour le département des Vosges. Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu l'avis favorable du CNPN …
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3172700Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 …
Document PPRT sur le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 2 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 59221600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du PPRT Messier Bugatti Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 59025400N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20140041\_S\_067
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 juin 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 591189K00N\_FORET\_VOIE\_DESSERTE\_L\_067
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Samoëns - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 91420800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d’Etrembières (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91430700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 59221000N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20090004\_S\_067 (Abrogé)
Aléa feu de forêt sur la commune des Mayons Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91526300Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Servitude PM1 (S) relative aux plans de prévention des risques naturels (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 20 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 41821500plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h D921 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 41620200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3152300Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative …
