Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48720500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regr…
95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 65429900Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Bessancourt.
Zone réglementée (surfacique) du PPRNi de la MEUSE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K31K00Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Itinéraire cyclable Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 94025900X\_ITI\_CYCLABLE\_067
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire [Hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93945600Heau\_AZI\_58-18 est la représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées parles plus hautes connues reconstituées sur le val de Loire de Nevers à Neuvy-sur-Loire (limite amont du départem…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de type routes - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2021Métadonnées :Bon (67 %) 93918500Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/01/2016. Infrastructures routières Les routes sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent. Données …
Données qualité des lacs donnees-qualite-des-lacsBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K55200Archives des données qualité des lacs du bassin Adour-Garonne La qualité de l'eau des principaux lacs du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux. Ce dispositif de mes…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux linéaires liés à la gestion de crise DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 2555200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
TRI du bassin Rhin Meuse et du Grand Est (Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation) DREAL Grand Est Mis à jour le 1 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30600Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation du Grand Est et du Bassin Rhin Meuse sur les…
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93647800"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des …
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Villandry et Monstoreau [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93413200Représentation raster de l'enveloppe de submersion et des classes de hauteur d'eau pour l'inondation provoquées par les plus hautes eaux reconstituées de la Loire entre Villandry (37) et Montsoreau (…
Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données du plan de zonage réglementaire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 93328500Plan de zonage réglementaire : Zones fréquemment inondables. Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue de la carte des aléas (représentation différente de celle-ci).
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Triturus_cristatus (Triton crêté) DREAL Grand Est Mis à jour le 25 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45500Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Plan de prévention du risque naturel inondation de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4798900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_AERONAUTIQUE_T5 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 juin 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 93132900Servitudes aéronautiques
Plateformes de maturation des machefers de Auvergne-Rhône-Alpes en 2017 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3746100Le stockage est l'opération d'élimination ultime des déchets. Il concerne la fraction des déchets qui ne peut pas être valorisée par réemploi ou recyclage dans des conditions techniques et économique…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT ARKEMA (ex CECA) FEUCHY DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92937900Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la pro…
Recensement des lignes de transports en commun saisonniers en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42600Lignes de transports en commun routiers saisonniers permettant d’accéder aux stations touristiques de la Haute-Savoie
N_RPG2020_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 6 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 6438100N\_RPG2020\_FUSION\_073
Archives Aléas du PPRi de la vallée de la Loire, Val de Sully Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64320700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
