95PREF19980125 - PPRI de Presles Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 63421300Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Presles.
Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K54100Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Trafic routier en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18300Représentation du réseau routier de la Haute-Savoie et données de trafic. Réalisée à partir de la table « N\_ROUTE\_BDC\_074 » de la BD CARTO, des données de trafic fournies par les gestionnaires de…
Opération grand site de France en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3682200Ce label appartient à l'État, qui l'a déposé à l'Institut national de la propriété industrielle en 2003. Il est géré par le Ministère en charge de l'Écologie. Il est inscrit au code de l'environnemen…
ICPE issues de S3IC non présentes dans Georisque en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 368000Liste des 2011 ICPE présentes dans l'application S3IC en 2021 et qui n'ont pas été rapatriées dans GUN Fournie à titre informatif uniquement
Périmètre du PPRT EPC FRANCE Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 91141300Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation du PPRT EPC FRANCE approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54300Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le déc…
Plan local d'urbanisme de la commune de Flesselles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46922900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aléa feu de forêt sur la commune de Toulon Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26700Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Servitude A8 (S) relative à la protection des bois, forêts et dunes (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 63041800servitude relative à la protection des bois, forêts et dunes
Après mine - Désordres ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36612800L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance. Les aléas miniers potentiels en Rhône-Alpes sont les suivants : affaissem…
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 28 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90744200L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux commerciaux et artisa…
Périmètre du PPRT Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 90622800N\_PERIMETRE\_PPRT\_200090002\_S\_067
Loi_eau_67_2023 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90637200La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51400Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)
Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K10K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Corridors interrégionaux assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90250200"Les corridors interrégionaux correspondent aux liaisons écologiques identifiées avec les régions administratives voisines et contribuent à la cohérence de la trame verte et bleue nationale." Source…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Aval DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 46523200Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "TDA-Armements à La Ferté Saint-Aubin et Ardon " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 625000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "15/06/2010 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Plan de Prévention des Risques Technologiques EPC FRANCE approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 90023700Plan de Prévention des Risques Technologiques EPC FRANCE approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
