Priorisation des massifs identifiés à risque feux de forêt (DDRM - 2021) Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90025600Cette carte est issue du croisement entre l'aléa induit (aléa naturel x départ de feu) et les enjeux (économique, culturel, biodiversité...). Le croisement de l’ensemble de ces données a permis de fa…
Monuments historiques du BAS-RHIN (67) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 1 janv. 2009Métadonnées :À améliorer (44 %) 90012700Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89935200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 4 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35400Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 89719400Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Etablissements SIRENE P Enseignement sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3622100vue sur section NAF P Enseignement de la fiche https\://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef
Barrages hydroélectriques de type linéaire en Auvergne Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3625000Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler un cours d'eau, à pourvoir à l'alimentation en eau potable ou à l'irrigation.
Périmètre du PPRT SYNTHRON Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 89521000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT SYNTHRON approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
PPRN zonage réglementaire (PPR Montagne de Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 62124800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
95PREF20010179 - PPRMT Gonesse Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 62130000Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Gonesse.
Carte de bruit stratégique 2017 dans le Loiret : troisième échéance Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6205K00La réalisation des cartes de bruit stratégiques est encadrée par les textes ci-dessous qui précisent notamment les méthodes de calcul, les indicateurs à utiliser et les résultats attendus : – les art…
Plan local d'urbanisme de la commune de Guignemicourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46127300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Servitude EL10 (S) relative parcs nationaux (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 61919400Parcs nationaux
Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8914600Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux. Zones contaminées et zones susceptibles d'être contaminées. Présentation de la mérule La mérul…
Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36010300Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont …
Origine du risque du PPRNi MADON CENTRE Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K11500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE OIGNIES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89037800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89037700Hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à l'amont de l…
Aménagements hydroélectriques (restitutions) de Rhône-Alpes en 2016 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3594500Aménagements hydroélectriques sur les cours d'eau.
PIARA - Points singuliers de la zone de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3597700Le Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) prévoit l'identification de points singuliers ; il s'agit de zones ponctuelles repérées sur les principaux axes routiers de la zone Sud-Est et réponda…
