Station d'épuration industrielle station-d-epuration-industrielleBassin Adour Garonne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Installation de dépollution des eaux d'origine industrielles. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3584400ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) département du Puy-de-Dôme
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88342800"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du terri…
Enveloppe de submersion des plus hautes connues reconstituées sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88326100Enveloppe de submersion reconstituée sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus haute : 1866), sur le val de la Bouverie (crue la plus ha…
Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 45611600Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fienvillers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45625800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
L_PISTE_SKI_073 DDT Savoie Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 61227000L\_PISTE\_SKI\_073
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Zones hauteur d'eau, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 7 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4554000Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe, produite aux fins de rapportage…
95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 61029100Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Pontoise.
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2020 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60920400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K28600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Sauldre de Salbris à la confluence avec le Cher [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87618500Représentation raster des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Sauldre, correspondant à la crue de mai-juin 2016, de la confluence…
PPR Inondation de l'Oise aval (60) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51300Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086)
Servitude A7 (S) relative aux forêts dites de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 5 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60834600servitude relative aux forêts dites de protection
Périmètre de transports urbains Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 mars 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 87425200Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics de personnes. Sur dem…
Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - localisation (ponctuel) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 45210700Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine. Attention : ce jeu de d…
Document PPRN sur le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 87322400Document des Plans de Prévention des Risques naturels d'Indre-et-Loire. Cela comprend les PPR inondation et les PER, PPR mouvement de terrain, approuvés.
Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87326300Titre : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale Description : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de …
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Démarches concertées aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K55200Disposition C9 du SDAGE 2022-2027 : Décliner et mettre en œuvre des démarches de gestion concertées pour atteindre l’équilibre quantitatif Les SAGE et les PTGE sont les outils à privilégier pour men…
