Zones réglementées du PPRt de ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 57720200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Lignes isocotes du niveau des PHEC du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 82624100Plan de zonage réglementaire et carte des aléas Lignes isocotes du niveau des plus hautes eaux connues (PHEC) - altitude normale NGF IGN69, dans le lit endigué et dans le val protégé.
Trame Verte Existante Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 avr. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 82831500X\_TV\_EXISTANTE\_ZINF\_S\_R42
Etablissements SIRENE Q Santé sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3374800vue sur section NAF Q Santé de la fiche https\://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef
Historique 2011 - Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de la Drôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3378300Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. La recette des données n'a pas été effectué, ce lot doit être encore considéré comme un lot test à améliorer. Le CEREMA a tra…
Aires d'attraction des villes (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 12 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57727600Aires d'attraction des villes (Savoie)
Etablissements SIRENE C Industries Manufacturières sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3372300vue sur section NAF C- INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE de la fiche https\://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef
Périmètre 2007 d'intervention de l'EPORA DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 3364200Périmètre 2007 d'intervention de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (pleine compétence et prestation de service) tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifi…
Emprise des carrières de plus de 3ha en 2013 de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3365100Cette couche décrit l'emprise des carrières de plus de 3ha. Les carrières en exploitation ainsi que les carrières abandonnées sont décrites dans la couche. Les données sont celles saisies par le BRGM…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Châtel (Haute-Savoie) – approuvé le 03/11/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K29K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 9 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4282700Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 200…
Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82631700Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82117600Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN…
A9_GENERATEUR_SUP_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 22 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57400Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE VYNOVA MAZINGARBE SAS ET MAXAM TAN (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 82545100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Gisements techniquement valorisables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3356100Couches géographique des gisements de granulats techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires. Les enjeux rédhibitoires sont soit de fait, soit de droit.
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82041300"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du te…
