Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 (ZNIEFF) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 28 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45000Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteu…
Portions de pistes de ski équipées d'une installation de production de neige en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 18 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58100Linéaire de pistes de ski alpin équipé d'une installation de production de neige (enneigeurs). La présence d'enneigeurs est déterminée de différentes façons : • après contrôles visuels sur le terrain…
Aléa feu de forêt sur la commune de Ollioules Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24300Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ND LOGISTICS à ORMES " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 576000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "30/09/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
95DDT20130020 - PPRI du bassin versant du Sausseron Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 56923600Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Valmondois et Parmain.
N_AGRICOLE_PROTEGEE_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 56826200N\_AGRICOLE\_PROTEGEE\_ZINF\_S\_073
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de Vidauban (Var) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’état…
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention du risque technologique - Ecolab DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4282900Risque technologique
Plan de prévention du risque technologique - VIVESCIA DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4256100Risque technologique
Captage Eau Potable (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43700Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise
Forêt de protection en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 14 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42000Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : \* Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur …
Directive inondation - bâti du territoire à risque important d'inondations (TRI) du littoral Charentais DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 4232600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K43300Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de l'identification : 11053 tron…
Archive - Périmètre du PPRi Vallée de la Loire, Val de Sully Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56520400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4233600ce jeu de données contient les communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive euro…
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 80913900Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
LOT DE DONNEES DU PPRI DU BASSIN VERSANT DU WIMEREUX DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80724100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projets de labellisation). DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80623600Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation à la commune. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques de prox…
Ressources en minéraux industriels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3317500Donnée établie conjointement par le BRGM et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La donnée représente les ressources minérales potentiellement exploitables pour l'industrie. Les données sont catégorisées …
