Friches identifiées par typologie dans le département de la Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K43500Friches (terres non exploitées) identifiées par typologie dans le département de la Haute-Savoie : • agri\_\* => friches agricoles • nat\_\* => friches naturelles • indus\_\* => friches industrielles…
Inventaire des ouvrages hydrauliques (Digues) en 2015 sur le Rhône et la Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 3174500Inventaire des digues et barrages réalisé par l'unité Rhône-Saone de la DREAL Rhône-Alpes. Peut faire doublon avec d'autres inventaires - ne couvre que le rhone et la saone
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Paris-Tours dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53824300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie) – approuvé le 13/04/2012 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages réglementaires du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 77114200Issus du plan de zonage réglementaire : Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRi.
Aléa feu de forêt sur la commune d'Ollieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23700Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Plans de prévention des risques inondation du Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7677600Lot de jeux de données comprenant les zonages réglementaires, enveloppes, CPHE, aléas disponibles.
Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36300Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique. Deux types de plans d’actions peuvent être mis en oeuvre : les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et les…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4015400Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 200…
Évaluation préliminaire du risque d’inondation sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20500L'EPRI constitue la première étape de la mise en œuvre de la Directive « inondation ». Réalisée à l’échelle de chaque grand bassin hydrographique, elle a pour objectif d’évaluer les conséquences pote…
Document d'urbanisme d'Aix en Othe Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Après mine - Aléas miniers - Echauffements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3163800L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Potentiel hydroélectrique des tronçons de cours d'eau sur Rhône-Alpes en 2012 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 31511000La DREAL Rhône-Alpes a confié au CETE de Lyon une étude du potentiel hydroélectrique de la région Rhône-Alpes au regard des enjeux environnementaux pour alimenter une réflexion stratégique visant à p…
Aléa feu de forêt sur la commune de Bormes les Mimosas Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32900Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Aléa feu de forêt sur la commune de Figanières Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32400Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA CANCHE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76122000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76220900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 19 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 7629100N\_ENJEU\_PPRT\_20090002\_L\_067
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 75922000Périmètre de la servitude des monuments historiques
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K47000Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°437 du 31 décembre 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'envir…
