Indicateur Avancé Sanitaire IAS® - GASTRO-ENTERITE OpenHealth Company Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K4K458L’objectif de l’IAS® Incidence de la gastro-entérite est de réaliser une surveillance syndromique de la gastro-entérite en France. La gastro-entérite est un syndrome pouvant avoir de nombreuses orig…
15038 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d'outre-mer Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K38400Les visas pour l’outre-mer ne représentent qu’un faible pourcentage du total des visas délivrés (1,6 %). Les chiffres ne montrent pas d’évolution régulière. Après une baisse entre 2006 et 2007 (-4,7 …
15044 - Les différents recours formés devant la juridiction administrative Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K23700Les recours contentieux devant la juridiction administrative L’année 2013 a vu le nombre de recours repartir légèrement à la hausse (+4,8 %) après la baisse sensible de -10,4 % constatée lors de l’e…
REP-GF - Liste des opérateurs attestés ADEME Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 50K13K00La déclaration auprès de l'ADEME L’arrêté du 20 décembre 2007 relatif à la déclaration annuelle des organismes agréés, des distributeurs de fluides frigorigènes et des producteurs de fluides frigori…
Ensemble de jeux de données sur la démographie d’entreprises Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K12600SIDE (Système d’Information de la Démographie des Entreprises) est le système d'information pour la production et la diffusion des données de démographie des entreprises et des établissements. Ce sys…
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel Conseil constitutionnel Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 10K3K51PRODUCTEUR: CONSEIL CONSTITUTIONNEL Il comprend les références de toutes les décisions du Conseil constitutionnel depuis sa création en 1958 et ces mêmes décisions en texte intégral selon le tableau…
PLF 2023 Fonctionnement Investissement Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K41800PLF 2023 Fonctionnement Investissement
Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 28 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K88300Source : Études et Résultats n° 939, octobre 2015 Auteur : Christine de Peretti En 2008 et 2009, près de 200 000 personnes ont été hospitalisées pour un accident vasculaire cérébral (AVC) en France…
PLF2012-Jaune Pensions de retraite de la fonction publique Ministères économiques et financiers Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K12600Accès au document Jaune Pensions de retraite de la fonction publique annexé au PLF2012
2013 - Acquisitions totales par tranche d'âge Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K5900Intégration (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d…
L'accès à la nationalité française, publication du 12 juin 2020 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :Bon (100 %) 3K40600En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 109 821 nouveaux Français, est en légère baisse (- 0,2 %), résultat d’une baisse des acquisitions de la nationalité par décr…
Etat général des ouvrages d'art sur le réseau routier national non concédé Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 30 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 9K3K00Ce jeu de données décrit l'état général des ouvrages d'art (ponts et murs) sur le réseau routier national non concédé. L'état est évalué selon la méthode IQOA, qui consiste à attribuer des notes parm…
L'aide alimentaire en France depuis 2019 Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 23 juil. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 5K94500Les données trimestrielles sur l'aide alimentaire en France sont issues du dispositif de suivi de l'aide alimentaire mis en place par l'Insee et la DREES auprès de six association nationales (Associa…
Services web Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K6K00Nos services web vous permettent de visualiser les données géographiques et forestières ou de réaliser des géotraitements dans vos applications et sites internet. Pour une utilisation simplifiée, no…
Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD Etalab Mis à jour le 20 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K31100Dans le cadre de la convention de partenariat de recherche P-2016-004 signée par la DILA, la Cour de Cassation et l'Administrateur Général des Données (AGD), et dans le contexte plus global de la dif…
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (par communes) – Résultats tour 1 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 21 janv. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K38100Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015 par communes. Données consolidées
15063 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers - Évolution de l’action des services – index 70 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 18 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K52600Nombre de personnes mises en cause pour infraction à la législation sur les étrangers L’index 70 de l’état 4001 tenu par la police et la gendarmerie (aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et…
15058 - Volumes d'admission exceptionnelle au séjour des ressortissants étrangers Ministère de l'intérieur Mis à jour le 17 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K41500L’admission exceptionnelle au séjour d’étrangers présents en France en situation irrégulière s’effectue au cas par cas sur la base de la situation individuelle de l’étranger. Ce pouvoir de régularis…
Sénatoriales 2020 - candidatures au T1 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 18 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K43900Ces données sont publiées sous réserve d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant).
Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2018 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 7 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K86800Il s’agit des encours des créances détenues soit par l’État directement, soit par l’Agence Française de Développement, soit par BPI Assurance Export et Natixis pour le compte de l’État. Sont incluses…
