Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 74336800Zones\_non\_cartographiees\_loi\_eau\_2022
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) . Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 74227900N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20140044\_S\_067
Document d'urbanisme de La Motte Tilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal) - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges depuis 2014 Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Classement sonore de la ligne de tramway - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7419200Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/12/2024. Ligne de tramway Les infrastructures sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent. Données …
Secteurs des cartes communales de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K45000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : Les docume…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D520 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 51920600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Paris-Tours dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51821600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 73930600Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Atlas des paysages du Val d'Oise (Photographies) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 51922600
Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49700Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73719600Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des…
N_ZONE_REG_PPRN_19840106_S_095 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5158800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
95PREF20010176 - PPRI de l'Aubette (Magny, Nucourt, Charmont) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 51523700Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Magny, Nucourt et Charmont.
Périmètre du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 73631100N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140044\_S\_067
Directive inondation - Enjeu gestion de crise du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3862800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographi…
Les réserves naturelles en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 38621900Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de l…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73419200Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des …
Plan de prévention des risques naturels - avalanches de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 28/05/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
