Lieu d'élevage bovin DDT Savoie Mis à jour le 2 juin 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 51328100Lieu d'élevage bovin
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3853900Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inonda…
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 4 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30500Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 73134300Titre : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Description : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Source : DDTM 62 / DREAL HDF Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Fermée
Analyse de stationnarité des étiages dans le bassin Adour-Garonne analyse-de-stationnarite-des-etiages-dans-le-bassin-adour-garonneBassin Adour Garonne Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K36100Cette couche de données fournit les tendances d’évolution des débits d’étiages et des débits annuels en tête de bassin versant sur la période 1968-2020 à travers plusieurs indicateurs hydrologiques (…
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3843300Ce jeu de données contient les enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive …
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Villandry et Monstoreau [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73036600Représentation vectorielle des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes eaux reconstituées de la Loire entre Villandry (37) et Montsoreau (49), hors val d'Authion, sur le secteur des va…
Zones exposées au bruit en Haute-Savoie (Ln) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30700Zones exposées à des niveaux sonores supérieurs à 50 dB(A) le long des routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules. Ces zones sont délimitées par des courbes isophones calcul…
PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 25 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 51115300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone d'Implantation des Ouvrages (ZIO) de type digues Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73534400Zone d'Implantation des Ouvrages (ZIO) de type digues. Les zones ont été générées à partir des pieds de digues. (il a été utilisé les points cardigues P1 et P6 issus des études de danger). A ces empr…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K14700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de compétence en AEP dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 21 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51019500Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Communes impactées par le classement sonore approuvé le 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72625000Communes impactées par le classement sonores approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024. Les données de périmètres du classement sonore sont données à titre indicatif. non opposable aux tiers –…
l_clpa_temoignage_s_r82 DDT Savoie Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 50828800l\_clpa\_temoignage\_s\_r82
Ensemble des données sur les domaines skiables alpins de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 25 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56400\--- Date de dernière mise à jour : décembre 2025 --- La base de données géographiques sur les domaines skiables alpins a été créée en 2006 par la DDT74 pour disposer des éléments d'appréciation néce…
Lot de données des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 72337400Données linéaires, ponctuelles et surfaciques des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D2152 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 50821200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
95DDT20130016 - PPR-MT d'Épiais-Rhus Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 50728000Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Épiais-Rhus.
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'Arcachon (aléa submersion marine) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3802500Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inonda…
