Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76523800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Serraval (Haute-Savoie) – approuvé le 12/09/1994 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 76216600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des milieux agricoles intensifs DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76136500Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des milieux agric…
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 76131100Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yerres dans le département de l''Essonne (91).
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D2701 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 35523600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76020100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C) infrastructures ferroviaires DDT Jura Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Jorioz (Haute-Savoie) – approuvé le 21/08/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76224400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2702200Table des enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/C…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 75737200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document d'urbanisme de Montsuzain Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 75619400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine dans le département de l'Essonne. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 75726300Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de la Seine dans le département de l''Essonne (91).
Zone d'aléa du PPRNi de la MEUSE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 75926000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47100Zones de bruit d'origine ferroviaire de la carte de bruit stratégique de type A-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vetraz-Monthoux (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 75624600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Montmin (Haute-Savoie) – approuvé le 23/06/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75921700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écologiques terrestres d'importance régionale simplifiés DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75513000Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les corridors écologiques terre…
Périmètre du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 75627900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 75417800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
